Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE HENRI CUVELIER
S.A.S. H CUVELIER & FILS

Numéro de dépôt :
3970330
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/12/2022
CUVEE HENRI CUVELIER de S.A.S. H CUVELIER & FILS

Présentation de la marque CUVEE HENRI CUVELIER

Déposée le 20 décembre 2012 par S.A.S. H CUVELIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CUVEE HENRI CUVELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est S.A.S. H CUVELIER & FILS domicilié(e) 72-76 rue Reignier - 33016 - BORDEAUX Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. H CUVELIER & FILS domicilié(e) B.P. 97, 72-76 rue Reignier - 33016 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque CUVEE HENRI CUVELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE HENRI CUVELIER est expirée depuis le 20 décembre 2022.

S.A.S. H CUVELIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes : GULLIVER , CUVELIER


S.A.S. H CUVELIER & FILS - 72-76 rue Reignier - 33016 - BORDEAUX Cedex - France


S.A.S. H CUVELIER & FILS - B.P. 97, 72-76 rue Reignier - 33016 - BORDEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée Bordeaux.